Est-ce que j’ai besoin d’un permis de construire pour installer un foyer ou un poêle?

Si vous avez besoin d'un permis de construire pour installer un foyer ou un poêle dépend des ajustements nécessaires à l’intérieur et à l’extérieur de votre maison. D'une manière générale, vous n'avez pas besoin d'un permis de construire si:

Aucun changement (radical) n'est apporté à l'apparence de la maison ou de l'environnement.
La construction de la maison ne change pas.
Il n’est pas question d’un monument ou d’un paysage urbain ou de village protégé.

De plus, cela dépend aussi de votre situation actuelle. Si vous avez déjà un foyer ou un poêle, il est tout à fait possible qu'aucun ajustement radical ne soit nécessaire pour installer un nouveau foyer ou poêle. Lorsque vous installez un nouveau poêle ou foyer dans une maison où il n'y a pas de d’évacuation ou de conduit de fumée, cela peut être différent. Un entretien avec l'un de nos concessionnaires peut mettre en avant si des ajustements majeurs sont nécessaires dans votre maison. De plus, un revendeur de votre région en sait souvent plus sur les règlements dans les communes environnantes.

Sur le site Internet de votre propre commune, vous trouverez des informations détaillées sur la demande ou non d'un permis de construire, également appelé permis environnemental. Sur de nombreux sites Internet, vous pouvez souvent remplir un test qui vous permet de savoir immédiatement si un permis doit être demandé dans votre cas.

Plus d’informations concernant les permis de construire dans un grand nombre de communes:

Amsterdam
Rotterdam
Utrecht
La Haye
Eindhoven

Permis de construire pour un foyer ou poêle au niveau d’un monument

Des règles différentes s'appliquent aux monuments par rapport aux maisons ordinaires. Une distinction est également faite entre les différents types de monuments repris dans le droit néerlandais, à savoir:

monuments nationaux;
monuments provinciaux;
monuments municipaux;
paysages urbains et de village protégés.

Pour chacun de ces monuments, d’autres règles et obligations prévalent, qui peuvent à nouveau être partiellement différentes par commune. Pour les paysages urbains et de village protégés, il prévaut que la maison ne soit pas un monument. Mais on ne peut par exemple pas apporter comme ça des modifications à l’extérieur de la maison qui sont clairement visibles. Contrôlez donc toujours si votre maison n’appartient pas à un paysage urbain et de village protégé. Pour les autres types de monuments, les restrictions sont encore plus strictes. Plus d'informations sur la rénovation de monuments se trouvent sur le site internet gouvernemental. Informez-vous bien à l'avance lorsque vous remplacez un foyer, un poêle, un conduit de fumée ou une cheminée sur un monument. Demandez d’abord des informations auprès de votre propre commune. Nos revendeurs peuvent également réfléchir avec vous à une solution qui s'intègre dans votre monument.

Pas de permis de construire, mais respecter le Décret sur la construction

Même si vous êtes certain qu'aucun permis de construction n'est requis pour l'installation d'un foyer ou d'un poêle, vous devez vous conformer aux exigences du Décret sur la construction. Le Décret sur la construction est un ensemble de règlements techniques de construction, formulés par le gouvernement national. Tous les bâtiments aux Pays-Bas, tels que les maisons, les bureaux, les magasins et les hôpitaux, doivent au moins répondre à ces exigences. Les rénovations sont également soumises à la réglementation du Décret sur la construction en matière de sécurité. Heureusement, vous pouvez être sûr qu'un revendeur et un installateur agréés effectueront l'installation et le tout travail supplémentaire conformément à ces cadres juridiques. Faites toujours réaliser l'installation de votre nouveau foyer ou poêle par un professionnel. Cela permettra d'éviter des problèmes ou même des situations dangereuses à un stade ultérieur.