Est-ce que j’ai besoin d’un permis de construire pour installer un foyer ou un poêle ?

Vous allez bientôt acheter un nouveau foyer ou poêle et vous avez besoin de transformer une construction à cet effet ? Dans ce cas, tenez compte du fait qu’un permis de construire est exigé dans certains cas. Nous avons recherché pour vous quand vous avez besoin et quand vous n’avez pas besoin d’un permis pour la pose d’un conduit de fumée, et nous partageons nos connaissances dans ce blog.

Dans ce blog :

• Peut-on installer comme ça un poêle à bois ?
• Voici comment rechercher si vous avez besoin d’un permis de construire
• Pas de permis de construire requis ? Vous devez néanmoins respecter le Décret sur la construction
• Vous voulez installer un poêle ? Tenez-en également compte

​Vous n’avez pas encore pu faire un choix pour un foyer ? Nous vous aidons volontiers à faire le meilleur choix pour votre situation de logement ?
 

Quel foyer me correspond ?

Peut-on installer comme ça un poêle à bois ?

Bien que dans la plupart des cas il soit inutile de demander un permis pour un conduit de fumée, on ne peut pas toujours y échapper. Nous relevons un certain nombre de situations dans lesquelles vous avez besoin, ou non d’un permis pour la pose d’un conduit de fumée, mais prenez dans tous les cas contact avec un distributeur agréé ou avec la municipalité de votre domicile à propos de vos plans de transformation d’une construction.
 

La plupart du temps vous pouvez installer un poêle sans permis

Le fait que vous ayez besoin d’un permis de construire pour l’installation d’un foyer ou poêle dépend de la situation. Chaque situation est différente et il n’est donc pas nécessaire dans tous les cas de demander un permis lorsque vous installez un poêle. Dans la plupart de cas, vous pouvez même installer un poêle sans permis.
 
Si vous disposez déjà d’un foyer ou d’un poêle, il y a de fortes chances qu’aucune transformation radicale ne soit requise pour l’installation d’un nouveau foyer ou poêle. Dans ce cas, un permis n’est donc pas nécessaire. Votre situation de logement actuelle a donc une influence sur la nécessité ou non pour vous d’un permis de construire.
 
Vous avez des doutes concernant la nécessité d’un permis de construire pour l’installation de votre poêle ? Demandez un entretien-conseil auprès d’un de nos distributeurs. Ils peuvent estimer si des transformations radicales sont requises dans votre logement pour la réalisation d’un conduit de fumée. De plus, un distributeur proche de chez vous est souvent également au courant de la réglementation dans les municipalités environnantes.

Demandez un entretien-conseil

Pose d’un conduit de fumée ? 3 situations dans lesquelles vous avez besoin d’un permis

Comme nous l’avons déjà décrit à l’instant, il n’est pas nécessaire dans chaque situation de demander un permis pour la pose d’un conduit de fumée. Mais si votre situation se présente comme suit, un permis est alors (vraisemblablement) requis :

• Vous effectuez des changements (radicaux) au niveau de l'aspect du logement ou des environs ;
• Vous modifiez la construction du logement ;
• Vous vivez dans un bâtiment classé aux monuments historiques ou dans un site urbain ou rural classé.

 
En outre, nous vous conseillons de prendre contact avec la municipalité de votre domicile lorsque vous installez un nouveau foyer dans un logement qui ne possède pas encore de conduit de fumée ou de conduit de cheminée. Chaque situation est en effet différente. Veillez par conséquent à bien vous informer.

Permis de construire pour foyer ou poêle sur un site classé

Des règles différentes s'appliquent aux bâtiments classés, par rapport aux logements ordinaires. Par ailleurs, une distinction s’opère également entre les différents type de monuments que connait la loi néerlandaise, à savoir :

• monuments nationaux ;
• monuments provinciaux ;
• monuments municipaux ;
• sites urbains et ruraux protégés.

Pour chacun de ces monuments, d’autres règles et obligations prévalent, qui peuvent à nouveau être différentes par municipalité. Pour les sites urbains et ruraux protégés, la règle générale veut que le logement lui-même n’est pas un monument, mais vous ne pouvez pas effectuer comme bon vous semble des modifications clairement visibles au niveau de l'extérieur du logement. Contrôlez donc toujours si votre logement appartient à un tel site urbain ou rural protégé.
 
Pour les autres types de monuments, les restrictions sont encore plus strictes. Vous trouverez plus d’informations sur la rénovation de monuments sur le site internet du gouvernement national. Informez-vous bien à l'avance lorsque vous remplacez ou transformez un foyer, un poêle, un conduit de fumée ou une cheminée sur un monument. Demandez par exemple des informations auprès de votre propre municipalité ou prenez contact avec l’un de nos distributeurs. Nos revendeurs peuvent également réfléchir avec vous à une solution qui s'intègre dans votre bâtiment classé.

Voici comment rechercher si vous avez besoin d’un permis de construire

Dans la plupart des cas, il n'est donc pas nécessaire de demander un permis lorsque vous installez un (nouveau) foyer ou poêle dans votre logement. Cependant, vous ne pouvez pas toujours partir de ce principe. Par conséquent préalablement à la transformation, veillez toujours à rechercher si celle-ci peut s’effectuer sans demander un permis de construire.
 
Sur le site internet de votre propre municipalité, vous trouverez en règle générale des informations détaillées sur la demande ou non d’un permis de construire, également appelé permis de construire environnemental. Sur de nombreux sites internet, vous remplissez facilement un test qui vous permet de savoir si vous pouvez installer un foyer ou poêle sans permis.
 
Les choses ne sont pas encore claires pour vous après avoir lu les informations figurant sur le site internet de la municipalité dans laquelle vous vivez ? Dans ce cas, nous vous conseillons de prendre contact avec eux.
 

Pas de permis de construire requis ? Vous devez néanmoins respecter le Décret sur la construction

Lors de l’installation d’un foyer, vous devez toujours vous conformer aux exigences du Décret sur la construction. Que vous ayez besoin ou non d’un permis de construire pour l’installation d’un foyer ou d’un poêle. Le Décret sur la construction est un ensemble de règlements techniques de construction, formulés par le gouvernement national. Tous les bâtiments aux Pays-Bas, tels que les maisons, les bureaux, les magasins et les hôpitaux, doivent au moins répondre à ces exigences.
 
Les transformations relativement petites (telles que l’installation ou le remplacement d’un foyer ou poêle) sont elles aussi soumises à la réglementation du Décret sur la construction, en matière de sécurité. Vous pouvez être sûr(e) qu’un revendeur et installateur agréé effectuera l'installation et les travaux supplémentaires éventuels conformément à ces cadres juridiques. Faites par conséquent toujours réaliser l’installation de votre nouveau foyer ou poêle par un professionnel. Cela permettra d'éviter des problèmes ou même des situations dangereuses à un stade ultérieur.
 

Vous voulez installer un poêle ? Tenez-en également compte

Lors de l'achat d’un nouveau poêle, ne tenez pas uniquement compte d’un permis. Quels sont par exemple la puissance et le rendement requis de votre nouveau foyer ? Vous trouverez toutes les informations dont vous avez besoin concernant l'achat d’un nouveau foyer sur les blogs « Points d'attention achat foyer à gaz » et « Points d’attention achat foyer à bois ».

De même, l’installation d’un nouveau foyer s’accompagne d’un peu de préparation. Il y a quelque temps, nous avons écrit des blocs à ce sujet, dans lesquels nous vous disons tout sur l’installation d’un foyer à gaz et l'installation d’un foyer à bois.
 

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